1) Éditeur du site
Dénomination / Propriétaire : Aeroclean 79 - Franck FERRE
Directeur de la publication : Franck FERRE
Adresse du siège : 79310 VOUHE
Téléphone : 06 81 11 02 20
E‑mail : aeroclean79@orange.fr
Forme juridique : micro-entreprise
SIRET : en cours de création
Pour toute question relative au site ou à son contenu, vous pouvez contacter l’éditeur à l’adresse e‑mail ci‑dessus.
2) Hébergement
Hébergeur : OVHcloud (OVH SAS)
Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Site web : https://www.ovhcloud.com/fr/
3) Conception et réalisation du site
Agence / Prestataire : GB Developpement – Gael BERNARDEAU
Activité : Conception de site internet – Deux‑Sèvres (79)
Téléphone : 06 35 28 02 32
E‑mail : contact@gaelbernardeau.fr
Site web : https://www.gaelbernardeau.fr
SIRET : en cours de création
4) Propriété intellectuelle
Le présent site et l’ensemble de ses éléments (textes, images, illustrations, logos, icônes, fichiers disponibles en téléchargement, clips vidéo ou sonores, mises en page, structure, base de données, etc.) sont protégés par le droit d’auteur et/ou les droits de propriété intellectuelle.
Sauf autorisation écrite préalable de l’éditeur, toute reproduction, représentation, adaptation, modification, traduction, distribution ou rediffusion, intégrale ou partielle, sur quelque support que ce soit, est interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L.335‑2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les marques et logos éventuellement cités sont la propriété de leurs détenteurs respectifs.
6) Cookies et traceurs
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7) Liens hypertextes
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10) Accessibilité
L’éditeur s’engage, dans la mesure du possible, à améliorer l’accessibilité du site conformément au RGAA. Pour signaler toute difficulté d’accès à un contenu, contactez : aeroclean79@orange.fr.
11) Droit applicable
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